ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL DE BEYNOST Active Beynost Personnel entreprise W012001255 Créée en 1979 association du personnel communal de Beynost Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Beynost (01700) Identifiants RNAW012001255 HIST.0012005354 Historique Créée le 04/05/1979, dernière déclaration le 28/03/2025 4 évènements 04/05/1979 Création 09/05/1979 Publication au Journal Officiel 28/03/2025 Dernière déclaration 27/09/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.