CANOE LOISIRS SKI BOURG (C.L.S.B.)

Active Bourg-en-Bresse 1997-05-02
M

Mission

développer tout ce qui a trait à l'éducation par la pratique du ski, de la randonnée nautique ou randonnée pédestre, et autres activités sportives de loisirs ; elle s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique, confessionnel ou portant atteinte à l'ordre ou à la morale publique ; elle assure les missions prévues par la législation en vigueur relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ; elle assure en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense, s'interdit toute discrimination et veille à l'observation des règles déontologiques du sport définies par le comité national olympique et sportif français ; elle respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par ses membres ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bourg-en-Bresse (01000)

Associations de Bourg-en-Bresse

Siège INSEE

4 ALLEE DES BROTTEAUX, 01000 BOURG-EN-BRESSE

Contact

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Identifiants

RNA
W012000916
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
498545656
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012009767
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise

Activité

nautisme, glisse sur eau (ski nautique, surf, char à voile)

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr