BOURG-EN-BRESSE AIN CYCLISME DÉVELOPPEMENT

Active Bourg-en-Bresse 1958-12-10
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Mission

cette association a pour objet de promouvoir, soutenir et contribuer au développement du sport cycliste sous toutes ses formes, en mettant en oeuvre toute action, directe ou indirecte, susceptible de favoriser cet objectif ; sa durée est illimitée ; l'association garantit en son sein la liberté d'opinion, le respect des droits de la défense et s'interdit tout débat ou manifestation d'ordre politique ou confessionnel ; l'association s'interdit toute discrimination illégale et veille à l'observation des règles déontologiques du sport définies par le comité national olympique et sportif français (cnosf) ; l'association s'engage à respecter les règles d'encadrement, d'organisation, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines pratiquées par ses membres et définies par la loi ;

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Bourg-en-Bresse (01000)

Associations de Bourg-en-Bresse

Siège INSEE

5 RUE MARC SEGUIN, 01000 BOURG-EN-BRESSE

Contact

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Identifiants

RNA
W012000903
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
434119988
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?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012002338
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-06-20
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  • Ancien titre : BOURG EN BRESSE AIN CYCLISME DÉVELOPPEMENT (BACD 01)
  • Nouveau titre : BOURG-EN-BRESSE AIN CYCLISME DÉVELOPPEMENT
  • Nouvel objet : cette association a pour objet de promouvoir, soutenir et contribuer au développement du sport cycliste sous toutes ses formes, en mettant en œuvre toute action, directe ou indirecte, susceptible de favoriser cet objectif ; sa durée est illimitée ; l'association garantit en son sein la liberté d'opinion, le respect des droits de la défense et s'interdit tout débat ou manifestation d'ordre politique ou confessionnel ; l'association s'interdit toute discrimination illégale et veille à l'observation des règles déontologiques du sport définies par le comité national olympique et sportif français (cnosf) ; l'association s'engage à respecter les règles d'encadrement, d'organisation, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines pratiquées par ses membres et définies par la loi ;
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise

Activité

Cyclisme (cyclisme, vélo, VTT, y c course d'orientation à vélo, cyclotourisme)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr