M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2008-12-15.
faciliter la concertation et la réflexion entre les membres s'agissant des opérations de l'aménagement foncier et concernant l'environnement sur la commune de Treffort Cuisiat ; aider au maintien du patrimoine de ses membres
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Bassin de Bourg-en-Bresse
@
Commune & Contact
Commune
Treffort-Cuisiat (01370)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W012000827
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0012009904
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.