CLUB DE PETANQUE PONT DE VEYLOISE Dissoute Pont-de-Veyle Pétanque W012000466 Créée en 1998 Cette association est dissoute depuis le 2008-10-31. organisation de concours
Données officielles Sources / RNA Siège Pont-de-Veyle (01290) Identifiants RNAW012000466 HIST.0012010311 Historique Créée le 29/12/1998, dernière déclaration le 02/04/2009 5 évènements 29/12/1998 Création 23/01/1999 Publication au Journal Officiel 31/10/2008 Dissolution 02/04/2009 Dernière déclaration 30/05/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.