COMITE DE FETES ET DE LOISIRS POUR TOUS

Active Francheleins 1984-01-13
M

Mission

promouvoir, soutenir et favoriser toutes manifestations, créant une animation dans la commune et lui donnant une unité de vie, notamment fêtes et activités de loisirs et culturelles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Francheleins (01090)

Associations de Francheleins

Siège INSEE

MAIRIE, 01090 FRANCHELEINS

Contact

#

Identifiants

RNA
W012000424
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
441313533
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012006258
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr