SOU DES ECOLES DE SAINT MARCEL EN DOMBES

Active Saint-Marcel 1996-11-12
M

Mission

regrouper l'ensemble des parents ; formuler en leur nom des voeux sur tout objet concernant les intérêts moraux et matériels de l'établissement scolaire, des élèves qui le fréquentent ou de leurs parents, en suivre la réalisation et veiller à leur application

Domaines

  • parents d'élèves 👉 Dombes
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Marcel (01390)

Associations de Saint-Marcel

Siège INSEE

ROUTE DE MONTHIEUX, 01390 SAINT-MARCEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W012000275
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
793616574
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012009612
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr