AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS, PRISONNIERS, VEUVES ET VICTIMES DE GUERRE DE BEYNOST-THIL Active Beynost Anciens combattants W012000253 Créée en 1953 entraide et paix Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Beynost (01700) Identifiants RNAW012000253 HIST.0012002022 Historique Créée le 11/05/1953, dernière déclaration le 26/11/2020 4 évènements 11/05/1953 Création 16/05/1953 Publication au Journal Officiel 26/11/2020 Dernière déclaration 04/12/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.