AMICALE DES CONSCRITS Active Saint-Julien-sur-Reyssouze Classes d'âge W012000089 Créée en 1989 réunir tous les ans les classes décadaires Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Julien-sur-Reyssouze (01560) Identifiants RNAW012000089 HIST.0012007480 Historique Créée le 21/03/1989, dernière déclaration le 18/11/2024 4 évènements 21/03/1989 Création 19/04/1989 Publication au Journal Officiel 18/11/2024 Dernière déclaration 19/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.