ASSOCIATION DES COMBATTANTS, COMBATTANTS DE LA LIBERATION ET VICTIMES DES DEUX GUERRES DE L'UNION FEDERALE, SECTION DE SAULT-BRENAZ Active Sault-Brénaz Anciens combattants Aide handicap W011006532 Créée en 1964 entraide et paix Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sault-Brénaz (01150) Identifiants RNAW011006532 HIST.0011001477 Anciennes informations Historique Créée le 29/10/1964, dernière déclaration le 22/10/2025 4 évènements 29/10/1964 Création 15/11/1964 Publication au Journal Officiel 22/10/2025 Dernière déclaration 30/10/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants / Aide handicap Anciens combattants 038105anciens combattants Aide handicap 018050aide sociale aux personnes en situation de handicap Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.