LA FORÊT DU GROS SAPIN Active Arboys en Bugey Espaces naturels W011006485 Créée en 2025 entretenir et gérer la forêt du Gros Sapin Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Arboys en Bugey (01300) Identifiants RNAW011006485 Historique Créée le 27/06/2025, dernière déclaration le 27/06/2025 4 évènements 27/06/2025 Création 27/06/2025 Dernière déclaration 08/07/2025 Publication au Journal Officiel 08/07/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Espaces naturels Espaces naturels 024015espaces naturels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.