COMITE DES FÊTES DE BÉNONCES Active Bénonces Aéroclubs Comités des fêtes W011002504 Créée en 1983 animation du village et organisation de fêtes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bénonces (01470) Identifiants RNAW011002504 HIST.0011002517 Anciennes informations Historique Créée le 30/08/1983, dernière déclaration le 17/03/2026 4 évènements 30/08/1983 Création 28/09/1983 Publication au Journal Officiel 17/03/2026 Dernière déclaration 17/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Aéroclubs / Comités des fêtes Aéroclubs 007002aéroclubs Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.