AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS DE SAINT-SORLIN-EN-BUGEY Dissoute Saint-Sorlin-en-Bugey Militaires W011002391 Créée en 1930 Cette association est dissoute depuis le 2017-11-02. entraide, fraternité
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Sorlin-en-Bugey (01150) Identifiants RNAW011002391 HIST.S011000310 Historique Créée le 15/01/1930, dernière déclaration le 02/11/2017 5 évènements 15/01/1930 Création 12/02/1930 Publication au Journal Officiel 02/11/2017 Dernière déclaration 02/11/2017 Dissolution 02/11/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Militaires Militaires 038110associations de militaires, amicales, associations de conscrits Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.