COMITÉ DU SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS D'HAUTEVILLE-LOMPNES Active Hauteville-Lompnes Solidarité Action sociale W011002077 Créée en 2016 comité secours populaire français d'Hauteville-Lompnes ; pratiquer la solidarité Contact EMAIL...@hauteville.spf01.orgAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Hauteville-Lompnes (01110) Identifiants RNAW011002077 Historique Créée le 22/04/2016, dernière déclaration le 27/05/2025 4 évènements 22/04/2016 Création 07/05/2016 Publication au Journal Officiel 27/05/2025 Dernière déclaration 26/11/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Solidarité / Action sociale Solidarité 014035groupements d'entraide et de solidarité Action sociale 019000interventions sociales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.