AMICALE BOULE DE SAINT-MARTIN-DE-BAVEL Active Saint-Martin-de-Bavel Pétanque W011001953 Créée en 1969 pratique du sport bouliste Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-de-Bavel (01510) Identifiants RNAW011001953 HIST.011S001819 Historique Créée le 10/03/1969, dernière déclaration le 24/06/2022 4 évènements 10/03/1969 Création 02/04/1969 Publication au Journal Officiel 24/06/2022 Dernière déclaration 08/07/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.