ASSOCIATION DU PALAIS DE JUSTICE DE BELLEY

Dissoute Belley 1994-12-19
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2011-09-05.

offrir un arbre de noël aux enfants des adhérents et organiser des manifestations à caractère culturel et social

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belley (01300)

Associations de Belley

Siège INSEE

BD DU MAIL, 01300 BELLEY

Contact

#

Identifiants

RNA
W011001130
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
489726208
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0011003456
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

action socio-culturelle

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.