COMITE DES FETES DE BETTANT

Active Bettant 1971-06-23
M

Mission

coordonner les projets et de seconder les efforts de toutes les sociétés musicales, artistiques, folkloriques, littéraires, scientifiques, sportives, touristiques, de bienfaisance de la commune de Bettant ; les aider et soutenir dans l'organisation de leurs fêtes et manifestations publiques ; provoquer et organiser lui-même les fêtes ou manifestations publiques ; examiner, donner son avis et au besoin son appui à tous projets quelconques pouvant concourir à la réalisation de son but ; maintenir une bonne entente et une collaboration efficace entre les sociétés, établir annuellement, après consultation des sociétés et groupements, un calendrier des principales fêtes et manifestations publiques ; acquérir, louer et gérer le matériel qu'il jugera nécessaire à son activité ; apporter son concours à toutes manifestations locales ou régionales ayant pour but d'accroître la prospérité générale de la commune de Bettant, en la faisant mieux connaître et apprécier en étendant son rayonnement ; organisation et direction des fêtes nationales ou officielles sont entièrement réservés à la municipalité, les journées réservées à celles-ci ne pouvant être utilisés par le comité des fêtes pour d'autres manifestations sans autorisation du maire ; toutefois, le concours du comité des fêtes pour l'organisation des fêtes nationales pourra être sollicité par la municipalité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bettant (01500)

Associations de Bettant

Siège INSEE

01500 BETTANT

Contact

#

Identifiants

RNA
W011001021
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
330319732
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0011002004
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

clubs de loisirs, relations

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr