ASSOCIATION LA CHAZEYENNE Active Chazey-sur-Ain Espaces naturels Pêche W011001018 Créée en 1994 gérer un plan d eau de pêche Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chazey-sur-Ain (01150) Identifiants RNAW011001018 HIST.0011003383 Historique Créée le 06/02/1994, dernière déclaration le 24/02/2024 4 évènements 06/02/1994 Création 09/03/1994 Publication au Journal Officiel 24/02/2024 Dernière déclaration 25/08/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Espaces naturels / Pêche Espaces naturels 024015espaces naturels Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.