L'ASSOCIATION CULOZIENNE DES CRETS (L'ACC) Active Culoz Droits civiques Échanges locaux W011000811 Créée en 2010 défense des locataires ; animation du quartier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Culoz (01350) Identifiants RNAW011000811 Historique Créée le 21/05/2010, dernière déclaration le 21/05/2010 4 évènements 21/05/2010 Création 21/05/2010 Dernière déclaration 05/06/2010 Publication au Journal Officiel 07/06/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits civiques / Échanges locaux Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.