ASSOCIATION POUR L'EXPLOITATION DES ETANGS DE GENEVRAY

Active Thézillieu 1962-02-08
M

Mission

affermage de la pêche des étangs de la section de Genevray sur les parcelles h-n70 et h-n1241

Domaines

  • pêche
@

Commune & Contact

Commune

Thézillieu (01110)

Associations de Thézillieu

Contact

#

Identifiants

RNA
W011000780
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0011001324
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr