SECTION DEPARTEMENTALE DE L'AIN DE LA F. N. B. P. COMBATTANTS Active Hauteville-Lompnes Personnes malades W011000779 Créée en 1931 défense des interêts de ses membres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Hauteville-Lompnes (01110) Identifiants RNAW011000779 HIST.0011000345 Historique Créée le 05/01/1931, dernière déclaration le 16/03/2010 4 évènements 05/01/1931 Création 31/01/1931 Publication au Journal Officiel 16/03/2010 Dernière déclaration 23/04/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnes malades Personnes malades 017130associations de personnes malades, ou anciens malades Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.