SOU DES ECOLES DE SAINT-MARTIN DE BAVEL-CUZIEU

Active Saint-Martin-de-Bavel 1988-07-02
M

Mission

assurer le prolongement et l'action de l'école par l'organisation en son sein d'activités diverses à caractère éducatif, culturel, artistique, sportif, social.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-de-Bavel (01510)

Associations de Saint-Martin-de-Bavel

Siège INSEE

01510 SAINT-MARTIN-DE-BAVEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W011000592
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
398032730
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0011002783
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr