SOU DES ECOLES DE RIGNIEU-LE-DESERT Dissoute Chazey-sur-Ain Parents d'élèves W011000582 Créée en 1938 Cette association est dissoute depuis le 2009-09-17. aide aux écoliers
Données officielles Sources / RNA Siège Chazey-sur-Ain (01150) Identifiants RNAW011000582 HIST.0011000537 Historique Créée le 16/12/1938, dernière déclaration le 27/10/2009 5 évènements 16/12/1938 Création 17/01/1939 Publication au Journal Officiel 17/09/2009 Dissolution 27/10/2009 Dernière déclaration 09/11/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.