SOU DES ECOLES LAIQUES DE BRIORD Active Briord Parents d'élèves W011000505 Créée en 1964 défense et rayonnement de l'école laïque Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Briord (01470) Identifiants RNAW011000505 HIST.0011001442 Historique Créée le 04/03/1964, dernière déclaration le 08/11/2019 4 évènements 04/03/1964 Création 03/04/1964 Publication au Journal Officiel 08/11/2019 Dernière déclaration 21/11/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.