ASSOCIATION DES PARENTS DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE ECOLES MARGUERITE MARIE ET LOUIS CHAMBARD (A.P.E.L.)

Dissoute Belley 1954-12-12
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2018-10-30.

favoriser et garantir le libre choix de l'école conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique expirmé dans le projet éducatif de l'établissement en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national, à cet effet, l'association adhère à l'APEL du département de l'Ain, adhérente à l'APEL de l'académie de Lyon, elle-même membre de l'APEL nationale ; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement et assurer leur formation ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et toutes autorités civiles ou religieuses,e t plus généralement auprès des tiers ; étudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ; permettre une entraide mutelle des familes de l'établissement ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir,d ans le respect des compétences de chacun ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belley (01300)

Associations de Belley

Siège INSEE

RUE DU CHAPITRE, 01300 BELLEY

Contact

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Identifiants

RNA
W011000453
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
381797679
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0011000931
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

clubs de loisirs, relations

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.