SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE CORMARANCHE EN BUGEY

Active Cormaranche-en-Bugey 1945-08-10
M

Mission

grouper les chasseurs habitant la commune de Cormaranche-en-Bugey en vue de favoriser le développement du gibier, par la protection, le repeuplement, les aménagements, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains où la société possède le droit de chasse, assurer le respect des propriétés et des récoltes, défendre les intérêts des chasseurs sociétaires par tous les moyens légaux et auprès de toutes les juridictions

Domaines

  • clubs de loisirs, relations
  • chasse
@

Commune & Contact

Commune

Cormaranche-en-Bugey (01110)

Associations de Cormaranche-en-Bugey

Contact

#

Identifiants

RNA
W011000330
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0011000685
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr