BUGEY COTE FERMES

Active Belley 1999-05-19
M

Mission

étudier la mise en place de la promotion et de la commercialisation de produits fermiers et artisanaux, en système collectif

Domaines

  • organisation de professions (hors caractère syndical) 👉 Bugey Sud
@

Commune & Contact

Commune

Belley (01300)

Associations de Belley

Siège INSEE

150 ZA DE L’OUSSON, 01300 BELLEY

Contact

#

Identifiants

RNA
W011000268
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
433978004
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0011003850
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr