COMITE DE FLEURISSEMENT DE MONTAGNIEU DANS L'AIN Active Montagnieu Espaces naturels Comités des fêtes W011000151 Créée en 1989 embellissement et fleurissement de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montagnieu (01470) Identifiants RNAW011000151 HIST.0011002700 Historique Créée le 21/02/1989, dernière déclaration le 13/02/2009 4 évènements 21/02/1989 Création 12/04/1989 Publication au Journal Officiel 13/02/2009 Dernière déclaration 16/02/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Espaces naturels / Comités des fêtes Espaces naturels 024015espaces naturels Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.