CLUB D'ACTIVITES SUBAQUATIQUES D'AMBERIEU EN BUGEY (C.A.S.A.)

Active Ambérieu-en-Bugey 1983-12-16
M

Mission

pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement développer et favoriser, par tous moyens appropriés sur les plans sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la pêche sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; elle respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres ; elle reconnait avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la F.F.E.S.S.M. et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (loi et textes en vigueur régissant les normes de sécurité et de pratique) ; elle est affiliée à la Fédération Française d'études et de Sports Sous-Marins (F.F.E.S.S.M.) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Ambérieu-en-Bugey (01500)

Associations de Ambérieu-en-Bugey

Siège INSEE

PLACE ROBERT MARCELPOIL, 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY

Contact

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Identifiants

RNA
W011000065
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
814952412
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0011002590
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Natation - Baignade (natation, plongée)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr