COMITE DES FETES D'INNIMONT Active Innimond Comités des fêtes Échanges locaux W011000043 Créée en 1977 organisation de fêtes et animation du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Innimond (01680) Identifiants RNAW011000043 HIST.0011002465 Historique Créée le 24/09/1977, dernière déclaration le 19/09/2024 4 évènements 21/09/1977 Publication au Journal Officiel 24/09/1977 Création 19/09/2024 Dernière déclaration 19/09/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Échanges locaux Comités des fêtes 009030comités des fêtes Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.