ASS FAMILIALE GESTION ECOLE AGRICULTURE Active Byans-sur-Doubs Éducation 778301713 Créée en 1900 Enseignement supérieur Contact Aucun moyen de contact publié.
Données officielles Sources / SIRENE Siège 25320 BYANS-SUR-DOUBS Identifiants SIREN778301713 SIRET77830171300013 Historique Créée le 01/01/1900, mise à jour le 06/12/2025 3 évènements 01/01/1900 Création 01/01/2008 Dernier évènement enregistré 06/12/2025 Dernière mise à jour INSEE Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Enseignement supérieur Activité NAF 85.42ZEnseignement supérieur Éducation domaine Assoceéducation formation Activité attribuée par l'INSEE, pas déclarée par l'association. Le domaine est le rapprochement fait par Assoce avec la nomenclature du RNA, pour permettre la navigation par thème. Forme juridique et régime de déclaration Association déclarée Association déclarée 9220Catégorie juridique INSEE. État au répertoire AActive : aucune cessation enregistrée par l'INSEE. Provenance des données SIRENE Cette fiche est construite à partir du seul répertoire SIRENE de l'INSEE. L'association n'a pas de numéro au RNA dans nos données, ou il n'y est pas encore rattaché : son objet déclaré et ses publications au Journal Officiel ne sont donc pas disponibles ici. Assoce ne modifie pas ces données.