SYNDICAT PASTORALE DE FRAMBOUHANS Active Frambouhans Intérêts économiques 449571462 Créée en 1980 Activités des organisations professionnelles Contact Aucun moyen de contact publié.
Données officielles Sources / SIRENE Siège 25140 FRAMBOUHANS Identifiants SIREN449571462 SIRET44957146200018 Historique Créée le 01/01/1980, mise à jour le 06/12/2025 3 évènements 01/01/1980 Création 01/01/2008 Dernier évènement enregistré 06/12/2025 Dernière mise à jour INSEE Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Organisation professionnelle Organisation professionnelle NAF 94.12ZActivités des organisations professionnelles Intérêts économiques domaine Assocereprésentation, promotion et défense d'intérêts économiques Activité attribuée par l'INSEE, pas déclarée par l'association. Le domaine est le rapprochement fait par Assoce avec la nomenclature du RNA, pour permettre la navigation par thème. Forme juridique et régime de déclaration Association déclarée Association déclarée 9220Catégorie juridique INSEE. État au répertoire AActive : aucune cessation enregistrée par l'INSEE. Provenance des données SIRENE Cette fiche est construite à partir du seul répertoire SIRENE de l'INSEE. L'association n'a pas de numéro au RNA dans nos données, ou il n'y est pas encore rattaché : son objet déclaré et ses publications au Journal Officiel ne sont donc pas disponibles ici. Assoce ne modifie pas ces données.