COMITE OEUVRES SOCIALES Active Damelevières Action sociale 403375488 Créée en 1974 Action sociale sans hébergement n.c.a. Contact Aucun moyen de contact publié.
Données officielles Sources / SIRENE Siège 3 PLACE DE LA MAIRIE, 54360 DAMELEVIERES Identifiants SIREN403375488 SIRET40337548800018 Historique Créée le 13/11/1974, mise à jour le 06/12/2025 3 évènements 13/11/1974 Création 01/01/2008 Dernier évènement enregistré 06/12/2025 Dernière mise à jour INSEE Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Action sociale Action sociale NAF 88.99BAction sociale sans hébergement n.c.a. Action sociale domaine Assoceinterventions sociales Activité attribuée par l'INSEE, pas déclarée par l'association. Le domaine est le rapprochement fait par Assoce avec la nomenclature du RNA, pour permettre la navigation par thème. Forme juridique et régime de déclaration Association déclarée Association déclarée 9220Catégorie juridique INSEE. État au répertoire AActive : aucune cessation enregistrée par l'INSEE. Provenance des données SIRENE Cette fiche est construite à partir du seul répertoire SIRENE de l'INSEE. L'association n'a pas de numéro au RNA dans nos données, ou il n'y est pas encore rattaché : son objet déclaré et ses publications au Journal Officiel ne sont donc pas disponibles ici. Assoce ne modifie pas ces données.