M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Soumettre l'association au régime résultant de la loi du 9 décembre 1905 et de ses textes subséquents, le but de ladite association étant exclusivement de subvenir aux frais, à l'entretien et à
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
9M3S9723000266
Copié !
Historique
9723000266
Copié !
RNA
W9M3000717
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9M3S
Observation : dernière date publication enregistrée :1985-03-12
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.