Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Gestion de l'etablissement (NOUVEL OBJET) L'ASSOCIATION A POUR OBJET DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS D'UNE PART, DES ACC0RDS CONCLU AU SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE D'AUTRE PART, D'ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENTFONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE. L'ASSOCIATION POURRA SE LIVRER A TOUTE ACTIVITE SE RAPPORTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'EDUCATION, L'ENSEIGNEMENT, LA FORMATION ET LA CULTURE SOUS TOUTES LEURS FORMES. ETC ...
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 9G2S9712000927
L'identifiant historique de l'association : 9712000927
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W9G2003976
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9G2S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W9G2003976
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun