M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Eriger un monument commemoratif
Domaines
- construction de monuments (sauf lieux de culte) — GUADELOUPE
@
Commune & Contact
Commune
POINTE A PITRE (97110)#
Identifiants
Identifiant
9G2S9712000050
Copié !
Historique
9712000050
Copié !
RNA
W9G2011012
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9G2S
Observation : W9G2011012
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.