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Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Rechercher, sauvegarder et diffuser toutes les oeuvres de l'esprit telles que dEcrites dans l'article l 112-2 du code de la propriEtE intellectuelle, libre de droits ou ayant reCu une autorisation de l'auteur ou de ses ayants droits. elle pourra le c
Domaines
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire — GUADELOUPE
@
Commune & Contact
Commune
LAMENTIN (97129)#
Identifiants
Identifiant
9G1P9711004937
Copié !
Historique
9711004937
Copié !
RNA
W9G1008926
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9G1P
Observation : W9G1008926
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.