Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
La conference medicale d'etablissement est chargee de veiller a l'independance professionnelle des praticiens et de participer a l'evaluation des soins.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 9G1P9711003687
L'identifiant historique de l'association : 9711003687
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W9G1009783
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9G1P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W9G1009783
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun