Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Developper l'action sociale, culturelle et sportive au benefice de l'ensemble des personnels dependant du ministere de la justice,actifs ou retraites excercant leurs fonctions dans le ressort de la cour d'appel
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) - Les associations de ce domaine dans le département
justice - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 9G1P9711001658
L'identifiant historique de l'association : 9711001658
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W9G1009985
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9G1P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W9G1009985
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun