M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Dans le respect du droit français d'une part ,des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente . A cette fin, l'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation , l'enseignement , la formation et la culture sous toutres ses formes .
Domaines
- éducation formation — VAL-D'OISE
@
Commune & Contact
Commune
ARGENTEUIL (95100)#
Identifiants
Identifiant
951S0951002270
Copié !
Historique
0951002270
Copié !
RNA
W951001819
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 951S
Observation : W951001819
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.