logo assoce

L'ENVIRONNEMENT DU QUARTIER BERGONIE/JEANNE D'ARC (EBJA)

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

PROTECTION PHONIQUE CONTRE LES NUISANCES SONORES PROVENANT DE LA N86 ET DE L A86 PROTECTION CONTRE LES INNONDATIONS ECARTEMENT DU DANGER D INSALUBRITE ET D INSECURITE DE RIVERAINS

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

FRESNES (94260)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 943S0943005012

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0943005012

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W943009623

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 943S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W943009623

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun