ASSOCIATION DES VILLES HOSPITALIERES ENGAGEES POUR LA RECONNAISSANCE DE LEUR SPECIFICITE STRUCTURELLE ET FINANCIERE.

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

REGROUPER LES COMMUNES AFIN DE FAIRE CONNAITRE LEUR SPECIFICITE STRUCTURELLE ET FINANCIERE ET PAR LA-MÊME DE DEMANDE DE LA COMPENSATION D UNE MANIERE OU D UNE AUTRE DES NON RECETTES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS NE CONTRIBUANT PAS AUX PRODUITS.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

VILLEJUIF (94800)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 943S0943004774

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0943004774

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W943003806

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 943S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W943003806

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun