M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ORGANISATION DE CHASSES O~NJ~ L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE ET DE DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES, SOIT PAR APPORT DES ASSOCIES, SOIT PAR APPORTS DES CESSIONS, ECHANGES OU LOCATION.
Domaines
- chasse — VAL-DE-MARNE
@
Commune & Contact
Commune
FONTENAY-SOUS-BOIS (94120)#
Identifiants
Identifiant
942S0942017658
Copié !
Historique
0942017658
Copié !
RNA
W942005978
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 942S
Observation : W942005978
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.