Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
CONFORMEMENT Â LA LOI DU 25 JUILLET 1985, CE GROUPEMENT D'EMPLOYERUS A POUR OBJET EXCLUSIF LA MISE Â DISPOSITION DE SES MEMBRES D'UN OU PLUSIEURS SALARIES, LIES Â CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL. CE GROUPEMENT NE PEUT EFFECTUER D'OPERATION Â
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
groupement d'achats, groupement d'entreprises - Les associations de ce domaine dans le département
organisation de professions médicales ou paramédicales - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 942S0942017061
L'identifiant historique de l'association : 0942017061
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W942010161
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 942S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W942010161
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun