Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
AFFIRMATION SOLENNELLE DES DROITS DES ANCIENS COMBATTANTS DES VICTIMES MILITAIRES, CIVILES DE GUERRE, DES HORS GUERRE ET DE LEUR AYANT CAUSE
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
anciens combattants - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 942S0942003528
L'identifiant historique de l'association : 0942003528
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W942006077
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 942S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W942006077
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun