M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
AFFIRMATION SOLENNELLE DES DROITS DES ANCIENS COMBATTANTS DES VICTIMES MILITAIRES, CIVILES DE GUERRE, DES HORS GUERRE ET DE LEUR AYANT CAUSE
Domaines
- anciens combattants — VAL-DE-MARNE
@
Commune & Contact
Commune
FONTENAY-SOUS-BOIS (94120)#
Identifiants
Identifiant
942S0942003528
Copié !
Historique
0942003528
Copié !
RNA
W942006077
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 942S
Observation : W942006077
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.