M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Obliger le s proprietaires? par tous les moyens legaux? a respecter les servitudes incluses dans le cahier des charges annexe a chaque acte d'acquisition.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — VAL-DE-MARNE
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — VAL-DE-MARNE
@
Commune & Contact
Commune
ORLY (94310)#
Identifiants
Identifiant
941P0941012777
Copié !
Historique
0941012777
Copié !
RNA
W941021061
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 941P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.