Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Gestion des instances departementales et locales du parti socialiste dans conditions definies par la loi
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
activités politiques - Les associations de ce domaine dans le département
associations à caractère politique général - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 941P0941010180
L'identifiant historique de l'association : 0941010180
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W941012176
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 941P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W941012176
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun