M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
négocier et conclure des conventions et accords collectif de travail. permettre la concertation dans le domaine des relations sociales.
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE Ã reclasser — SEINE-SAINT-DENIS
@
Commune & Contact
Commune
BAGNOLET (93170)#
Identifiants
Identifiant
931P2000-00602
Copié !
SIRET
0
Copié !
Historique
2000-00602
Copié !
RNA
W931030285
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 931P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.