M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
A POUR OBJET D'ASSURER CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLA TIVES OU REGLEMENTAIRES, LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ECOLE CATHOLIQUES RECONNUES COMME TELLES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE, NOTAMMENT DE LA GESTION DE L'ECOLE PRIMAIRE PRIV EE STE GENEVIVE, AINSI QUE LA GESTION DE TOUT CE QUI, DE PRS
@
Commune & Contact
Commune
(92250)#
Identifiants
Identifiant
922P6204
Copié !
Historique
6204
Copié !
RNA
W922012433
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 922P
Observation : W922012433
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.