Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
A POUR OBJET D'ASSURER CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLA TIVES OU REGLEMENTAIRES, LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ECOLE CATHOLIQUES RECONNUES COMME TELLES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE, NOTAMMENT DE LA GESTION DE L'ECOLE PRIMAIRE PRIV EE STE GENEVIVE, AINSI QUE LA GESTION DE TOUT CE QUI, DE PRS
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 922P6204
L'identifiant historique de l'association : 6204
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W922012433
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 922P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W922012433
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun