Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
METTRE A LA DISPOSITION DE SES MEMBRES UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES AU GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL, DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 25 JUILLET 1985 MODIFIEE, D'ELABORER ET D'OPTIMISER LES DISPOSTIFS DE DEVELOPEMENT DE L'EMPLOI TEL QUE LE TEMPS PARTAGE
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 922P13585
L'identifiant historique de l'association : 13585
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W922008604
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 922P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W922008604
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun