M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
METTRE A LA DISPOSITION DE SES MEMBRES UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES AU GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL, DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 25 JUILLET 1985 MODIFIEE, D'ELABORER ET D'OPTIMISER LES DISPOSTIFS DE DEVELOPEMENT DE L'EMPLOI TEL QUE LE TEMPS PARTAGE
@
Commune & Contact
Commune
(92500)#
Identifiants
Identifiant
922P13585
Copié !
Historique
13585
Copié !
RNA
W922008604
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 922P
Observation : W922008604
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.